Bernard Mourgues

De: Mourgues (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Mourgues (Bernard, Paul)
délégué général d'une fondation ; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000741224(source JORF)
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Mourgues (Bernard)
secrétaire confédéral à la C.G.T.-F.O., chargé des questions internationales
Objet:
à la commission consultative pour l'Organisation internationale du travail
sur proposition des intéressées
2o
représentants des organisations de travailleurs
Groupe:
Commission consultative
JORFTEXT000000538574(source JORF)
nomination
31 Décembre 199131/12/1991
De: Bernard Mourgues
secrétaire confédéral de la C.G.T.-F.O
Objet:
membres de la délégation française
Les représentants suivants des organisations syndicales
Groupe:
Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies
JORFTEXT000000537920(source JORF)
nomination
18 Septembre 199118/09/1991
De: Bernard Mourgues
Force ouvrière
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
c)
personnes appartenant
aux principales confédérations syndicales
Groupe:
Commission nationale consultative des droits de l'homme
JORFTEXT000000534880(source JORF)
nomination
20 Mars 199120/03/1991
De: Bernard Mourgues
secrétaire confédéral de la C.G.T.-F.O
Objet:
membres de la délégation française
Les représentants suivants des organisations syndicales
Groupe:
Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies
JORFTEXT000000717259(source JORF)
nomination
18 Septembre 199018/09/1990